Publié le :
16/08/2007
16
août
août
08
2007
00h00
00
00
Particuliers / Patrimoine / Fiscalité
Une étude de l’Insee publiée ce jeudi a révélé que le mariage n'était pas toujours synonyme de baisse de l'impôt sur le revenu.Certains couples ont intérêt à vivre en union libr...
Publié le :
16/08/2007
16
août
août
08
2007
00h00
00
00
Collectivités / International / Droit international public
Les proches d'Ingrid Betancourt ont demandé jeudi à la guérilla marxiste de faire un geste « d'humanité » en leur donnant des preuves de vie de la Franco-Colombienne, détenue de...
Publié le :
16/08/2007
16
août
août
08
2007
00h00
00
00
Entreprises / Finances / Fiscalité
Les titres de sociétés ayant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale transmis par décès ou entre vifs sont exonérés de droits de mutation à titr...
Publié le :
14/08/2007
14
août
août
08
2007
00h00
00
00
Collectivités / International / Droit international public
La gauche demande à ce que Cécilia Sarkozy, qui a joué un rôle non négligeable dans la libération des soignants bulgares détenus en Libye, soit entendue par la future commission...
Publié le :
13/08/2007
13
août
août
08
2007
00h00
00
00
Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/Construction
L'arrêt du Conseil d'Etat du 6 juin 2007 pose les critères retenus pour le classement des espaces à protéger.La règleLa Haute juridiction administrative rappelle que les disposi...
Publié le :
13/08/2007
13
août
août
08
2007
00h00
00
00
Collectivités / International / Droit international public
Les talibans ont finalement libéré deux Sud-Coréennes lundi, sans conditions selon eux, mais après deux jours de tergiversations. Ils détiennent encore 19 de leurs compatriotes...
Publié le :
13/08/2007
13
août
août
08
2007
00h00
00
00
Entreprises / Finances / Fiscalité
Le président du Synhorcat, deuxième organisation patronale de l'hôtellerie-restauration, s'est déclaré, lundi, « choqué » par l'interprétation qui a été faite d'une enquête révé...
Publié le :
13/08/2007
13
août
août
08
2007
00h00
00
00
Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Environ 200 militants anti-OGM ont manifesté samedi dans la ville ariégeoise de Saverdun, à quelques centaines de mètres seulement d'agriculteurs réclamant le droit « au respect...
Publié le :
10/08/2007
10
août
août
08
2007
00h00
00
00
Particuliers / Famille / Enfants
Une adolescente a été mise en examen jeudi pour « vol de chéquier et falsification et usages de chèque ». Une procédure qui pourrait paraître banale si les poursuites n’avaient...
