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Publicité des alcools

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
Nouvel arrêtPar arrêt du 23 février 2007, la cour d'appel de Paris a rejeté l'action engagée en référé par l'Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme contre la collec...

DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation....

Droit et pratique de la Procédure civile

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
Ouvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Droit et pratique de la Procédure civile Titre / Auteur(s):Droit et pratique de la Procédure civileEditeur:DAL...

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Entreprises / Gestion de l'entreprise / Informatique et Réseaux
Quels sont les droits et les devoirs des acteurs de l'Internet? Comment la propriété intellectuelle assure-t-elle la protection des contenus[...] et des technologies numériques[...

Congés collectifs et loi SRU

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsCongés collectifs et loi SRUTitre / Auteur(s):Congés co...

Le consommateur et ses contrats

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
Ouvrage collectif tourné vers la pratique des relations avec les consommateursLe consommateur et ses contrats Titre / Auteur(s):Le consommateur et ses contratsEditeur:Editions J...

Sport et Management

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
De l’éthique sportive à la pratique managériale. Le management de l’innovation sportive. La communication et le marketing sportif. La gestion de la qualité des services sportifs...

Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service", J.-cl. Pénal, Lois pénales annexes, fasc. 10.Contrefaçon, marques de fabrique...Titre / Auteur(s):Contrefaçon, marqu...

Communauté universelle : précisions

Publié le : 05/07/2007 05 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Particuliers / Famille / Successions
Avec mon conjoint, nous sommes mariés sous le régime de la communauté légale de biens. Je recueille la succession de mes parents et je deviens propriétaire en totalité de la mai...
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Nous sommes heureux de vous annoncer que nous formons désormais une SELARL INTER-BARREAUX.
Maître ALCALDE, du cabinet de Nîmes, est inscrite au barreau de Montpellier.
Nous pouvons désormais défendre vos intérêts avec le même engagement dans le ressort de la COUR D'APPEL DE MONTPELLIER.

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